Conditions d’utilisation

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Ce site Web est exploité par Hot Poc. Dans l’ensemble du site, les termes « nous », « notre » et « nos » désignent HotPoc. HotPoc met ce site Web, y compris les renseignements, outils et services qui y sont offerts, à votre disposition sous réserve de votre acceptation des conditions, politiques et avis énoncés ci-dessous.

En visitant notre site ou en y effectuant un achat, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié par les présentes conditions d’utilisation (les « Conditions »), ainsi que par toute autre condition ou politique mentionnée dans ce document ou accessible par hyperlien. Ces Conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site, notamment aux visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et personnes qui soumettent du contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d’accéder au site ou de l’utiliser. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des Conditions, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser nos Services. Si les présentes Conditions sont considérées comme une offre, leur acceptation est expressément limitée à celles-ci.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique sera également assujetti aux présentes Conditions. Vous pouvez consulter leur version la plus récente sur cette page. Nous nous réservons le droit de les modifier en publiant les changements sur notre site. Il vous appartient de consulter cette page périodiquement. Si vous continuez d’utiliser le site après la publication de modifications, vous êtes réputé les avoir acceptées.

Notre boutique est hébergée par Shopify Inc., qui nous fournit la plateforme de commerce électronique nous permettant de vendre nos produits et Services.

Article 1 — Conditions de la boutique en ligne

En acceptant ces Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre province ou territoire de résidence ou, si vous avez atteint cet âge, avoir autorisé les personnes mineures à votre charge à utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois applicables lorsque vous utilisez le Service, y compris les lois sur le droit d’auteur.

Vous ne devez transmettre aucun virus, ver informatique ou autre code nuisible.

Toute violation des présentes Conditions peut entraîner la cessation immédiate de votre accès aux Services.

Article 2 — Conditions générales

Nous nous réservons le droit de refuser le Service à quiconque, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.

Vous comprenez que le contenu que vous transmettez, à l’exception des renseignements relatifs aux cartes de crédit, peut circuler sans chiffrement sur différents réseaux et être adapté aux exigences techniques de ces réseaux ou des appareils utilisés. Les renseignements relatifs aux cartes de crédit sont toujours chiffrés lors de leur transmission sur les réseaux.

Sans notre autorisation écrite expresse, vous acceptez de ne pas reproduire, copier, vendre, revendre ou exploiter une partie du Service, son utilisation, l’accès au Service ou les coordonnées disponibles sur le site par lequel le Service est fourni.

Les titres des articles sont fournis uniquement pour faciliter la lecture et ne modifient pas la portée des présentes Conditions.

Article 3 — Exactitude et actualité des renseignements

Nous ne garantissons pas que les renseignements publiés sur ce site sont exacts, complets ou à jour. Ils sont fournis à titre informatif et ne devraient pas être votre seule source pour prendre une décision. Consultez, au besoin, des sources primaires plus précises, complètes ou récentes. Vous utilisez les renseignements du site à vos propres risques.

Certains renseignements peuvent être de nature historique et ne plus être à jour. Nous pouvons modifier le contenu du site à tout moment, sans être tenus d’en actualiser l’ensemble des renseignements. Il vous appartient de prendre connaissance des changements apportés au site.

Article 4 — Modification du Service et des prix

Les prix de nos produits peuvent changer sans préavis.

Nous nous réservons le droit de modifier ou d’interrompre le Service, en tout ou en partie, à tout moment et sans préavis. Nous ne serons pas responsables envers vous ni envers un tiers de toute modification, variation de prix, suspension ou interruption du Service.

Article 5 — Produits ou Services

Certains produits ou Services peuvent être offerts exclusivement en ligne et en quantités limitées. Leur retour ou leur échange est assujetti à notre politique de remboursement.

Nous faisons de notre mieux pour présenter fidèlement les couleurs et les images des produits. Nous ne pouvons toutefois pas garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran sera exact.

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à une personne, à une région ou à un territoire donné, ou de limiter les quantités offertes. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Les descriptions et les prix des produits peuvent être modifiés sans préavis, à notre seule discrétion. Nous pouvons cesser d’offrir un produit à tout moment. Toute offre est nulle là où elle est interdite.

Nous ne garantissons pas que les produits, Services, renseignements ou autres éléments obtenus répondront à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

Article 6 — Exactitude des renseignements de facturation et de compte

Nous nous réservons le droit de refuser une commande. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par ménage ou par commande. Ces restrictions peuvent viser, entre autres, des commandes passées avec le même compte client, la même carte de crédit ou les mêmes adresses de facturation ou de livraison.

Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer à l’aide de l’adresse courriel, de l’adresse de facturation ou du numéro de téléphone fournis au moment de l’achat. Nous nous réservons également le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui semblent, selon notre jugement, provenir de détaillants, de revendeurs ou de distributeurs.

Vous acceptez de fournir des renseignements d’achat et de compte exacts, complets et à jour, et de les mettre rapidement à jour, notamment votre adresse courriel ainsi que les renseignements et dates d’expiration de vos cartes de crédit. Cela nous permet de traiter vos transactions et de communiquer avec vous au besoin.

Pour en savoir plus, consultez notre politique de remboursement.

Article 7 — Outils facultatifs

Nous pouvons vous donner accès à des outils fournis par des tiers sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle ni aucune surveillance.

Vous reconnaissez que ces outils sont fournis « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans garantie, déclaration, condition ou approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité liée à leur utilisation.

Vous utilisez ces outils à votre discrétion et à vos propres risques. Il vous appartient de prendre connaissance des conditions établies par leurs fournisseurs et de les accepter.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouveau Service offert ultérieurement sur le site sera également assujetti aux présentes Conditions.

Article 8 — Liens vers des tiers

Certains contenus, produits ou Services accessibles par notre site peuvent provenir de tiers. Les liens vers des sites tiers peuvent vous mener à des sites qui ne sont pas affiliés à HotPoc.

Nous ne sommes pas responsables de vérifier le contenu ou l’exactitude de ces sites et n’offrons aucune garantie concernant les contenus, sites, produits ou Services de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de biens, de Services ou de contenus provenant de sites tiers, ni des transactions effectuées avec ces tiers. Veuillez lire attentivement leurs politiques avant de faire une transaction. Toute plainte ou question concernant leurs produits doit leur être adressée directement.

Article 9 — Commentaires et autres contenus soumis

Si vous nous transmettez, à notre demande ou de votre propre initiative, une participation à un concours, une idée, une suggestion, une proposition, un projet ou tout autre contenu, par voie électronique, par la poste ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions les modifier, les copier, les publier, les distribuer, les traduire ou les utiliser sur tout support, à tout moment et sans restriction. Nous n’avons aucune obligation de garder ces commentaires confidentiels, de vous rémunérer ou d’y répondre.

Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou retirer tout contenu que nous jugeons illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, obscène ou autrement inacceptable, ou qui contrevient aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers ou aux présentes Conditions.

Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit d’un tiers, notamment au droit d’auteur, aux marques de commerce, à la vie privée ou aux droits de la personnalité. Ils ne doivent contenir aucun propos illégal, injurieux ou obscène, ni aucun virus ou autre logiciel malveillant susceptible de nuire au Service ou à un site connexe.

Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse courriel, vous faire passer pour une autre personne ou induire quiconque en erreur quant à l’origine de vos commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité à leur égard.

Article 10 — Renseignements personnels

Les renseignements personnels que vous transmettez par l’entremise de la boutique sont régis par notre politique de confidentialité : [LIEN VERS LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ].

Article 11 — Erreurs, inexactitudes et omissions

Il peut arriver que le site ou le Service contienne des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions concernant, par exemple, les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais de livraison, les délais de transport ou la disponibilité.

Nous nous réservons le droit de corriger ces erreurs, de modifier les renseignements ou d’annuler une commande si des renseignements sont inexacts, à tout moment et sans préavis, y compris après la soumission de votre commande.

Sauf si la loi l’exige, nous n’avons aucune obligation d’actualiser ou de clarifier les renseignements affichés dans le Service ou sur un site connexe. La présence d’une date de mise à jour ne signifie pas que tous les renseignements ont été modifiés ou actualisés.

Article 12 — Utilisations interdites

En plus des autres interdictions prévues dans les présentes Conditions, vous ne pouvez pas utiliser le site ou son contenu :

à des fins illégales ou pour inciter autrui à commettre un acte illégal;
en violation d’une loi, d’un règlement ou d’une ordonnance applicable;
d’une manière qui porte atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux d’un tiers;
pour harceler, maltraiter, insulter, menacer ou diffamer une personne, ou pour faire preuve de discrimination;
pour soumettre des renseignements faux ou trompeurs;
pour téléverser ou transmettre un virus ou un code malveillant;
pour recueillir ou suivre les renseignements personnels d’autrui;
pour envoyer des pourriels, pratiquer l’hameçonnage, explorer ou extraire automatiquement des données du site;
à des fins obscènes ou immorales;
pour contourner ou perturber les fonctions de sécurité du Service, d’un site connexe ou d’Internet.

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service si vous contrevenez à ces interdictions.

Article 13 — Exclusion de garanties et limitation de responsabilité

Nous ne garantissons pas que le Service sera accessible sans interruption, rapide, sécurisé ou exempt d’erreurs, ni que les résultats obtenus grâce à son utilisation seront exacts ou fiables. Nous pouvons suspendre le Service pour une durée indéterminée ou y mettre fin sans préavis.

Vous acceptez expressément d’utiliser le Service à vos propres risques. Sauf indication expresse de notre part, le Service et les produits qui vous sont fournis sont offerts « tels quels » et « selon leur disponibilité », sans déclaration, garantie ou condition, expresse ou implicite, notamment quant à leur qualité marchande, leur aptitude à un usage particulier, leur durabilité, leur titre de propriété ou l’absence de violation des droits d’un tiers.

Hot Poc, ainsi que ses dirigeants, administrateurs, employés, sociétés affiliées, représentants, fournisseurs et prestataires de Services, ne seront en aucun cas responsables des blessures, pertes, réclamations ou dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, particuliers ou consécutifs liés à l’utilisation du Service ou d’un produit acheté par son intermédiaire. Cela comprend notamment les pertes de profits, de revenus, d’économies ou de données, ainsi que les coûts de remplacement, quelle que soit la base de la réclamation, même si nous avons été avisés de la possibilité de tels dommages.

Dans les territoires où certaines exclusions ou limitations de responsabilité ne sont pas permises, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.

Article 14 — Indemnisation

Vous acceptez d’indemniser et de défendre HotPoc, ainsi que sa société mère, ses filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, représentants, fournisseurs et employés, contre toute réclamation d’un tiers, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, découlant de votre violation des présentes Conditions, des documents qui y sont incorporés par renvoi, d’une loi ou des droits d’un tiers.

Article 15 — Divisibilité

Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle demeurera applicable dans toute la mesure permise par la loi. La partie inapplicable sera réputée dissociée des Conditions, sans que cela nuise à la validité des autres dispositions.

Article 16 — Résiliation

Les obligations et responsabilités nées avant la résiliation des présentes Conditions demeureront en vigueur après celle-ci.

Les Conditions s’appliquent jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez y mettre fin en nous avisant que vous ne souhaitez plus utiliser les Services ou en cessant d’utiliser le site.

Si nous jugeons, ou soupçonnons, que vous n’avez pas respecté une disposition des présentes Conditions, nous pouvons y mettre fin à tout moment et sans préavis. Vous demeurerez responsable de toute somme due jusqu’à la date de résiliation, et nous pourrons vous refuser l’accès aux Services, en tout ou en partie.

Article 17 — Intégralité de l’entente

Le fait que nous n’exercions pas un droit ou n’appliquions pas une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions, ainsi que les politiques et règles publiées sur le site relativement au Service, constituent l’intégralité de l’entente entre vous et Hot Poc concernant l’utilisation du Service. Elles remplacent toute entente, communication ou proposition antérieure ou contemporaine, orale ou écrite, y compris les versions précédentes des Conditions.

Toute ambiguïté d’interprétation ne sera pas interprétée au détriment de la partie qui a rédigé les Conditions.

Article 18 — Droit applicable

Les présentes Conditions et toute entente distincte relative à nos Services sont régies et interprétées conformément aux lois du Canada.

Article 19 — Modification des Conditions d’utilisation

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions sur cette page.

Nous nous réservons le droit de modifier ou de remplacer toute partie des Conditions en publiant les changements sur notre site. Il vous appartient de consulter le site périodiquement. Si vous continuez d’utiliser le site ou le Service après la publication des changements, vous êtes réputé les avoir acceptés.

Article 20 — Coordonnées

Pour toute question concernant les présentes Conditions d’utilisation, écrivez-nous à bonjour@hotpoc.ca.

Solutions chauffantes Hot Poc inc.
725 rue Deslandes
Saint-Denis-de-Brompton (Québec) J0B 2P0
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